ARRÊT DÉFINITIF DE L'APPLICATION FIN AVRIL 2022 Les concepteurs des cartes ont été informés et invités à reproduire leur carte dans le nouvel outil dont ils disposent.

Conception : DDT 09
Date de validité : 18/01/2022 18:00

Les données présentées ici n’ont aucune valeur réglementaire et sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.
En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, la DDT de l'Ariège n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation.
Les seuls documents règlementairement opposables sont les documents papiers déposés dans les différentes mairies concernées.
Pour toutes question concernant cette carte, vous pouvez adresser un message à la DDT de l'Ariège à l'adresse suivante : ddt-adl@ariege.gouv.fr

Pour plus d'informations:

Site internet des services de l'Etat en Ariège

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