Plan Local d'Urbanisme de Payns
L'ensemble des documents mis en ligne ne possèdent pas de caractères opposables mais seulement informatifs. Les documents opposables sont consultables en Mairie et/ou au siège de l'EPCI compétent et/ou en DDT.
Orientations d'aménagement
Annexe bruit
Annexes sanitaires
Liste des lotissements ayant maintenu leur règlement
Liste des servitudes
Zones à risque d'exposition au plomb
Rapport de présentation
Règlement
PADD
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