ARRÊT DÉFINITIF DE L'APPLICATION FIN AVRIL 2022 Les concepteurs des cartes ont été informés et invités à reproduire leur carte dans le nouvel outil dont ils disposent.

Conception : DDT 26
Date de validité : 24/02/2019 11:30
© DDT26/SIG - ddt-mop@drome.gouv.fr

Documents d'urbanisme : PLU, POS, CC
Vous pouvez accéder au zonage (prescriptions et informations en allant cocher les thèmes correspondants) d'une parcelle cadastrale ainsi qu'aux derniers documents d'urbanisme en cours sur votre commune.
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Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation du sol. Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.
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Pour tout renseignement complémentaire et/ou erreur constatée merci de nous adresser une demande détaillée par mail à ddt-mop@drome.gouv.fr

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