A LA DEMANDE DE CERTAINS SERVICES, ARRÊT DÉFINITIF DE L'APPLICATION REPORTÉ À FIN SEPTEMBRE 2022 Les concepteurs des cartes ont été informés et invités à reproduire leur carte dans le nouvel outil dont ils disposent.

Conception : DDT 48

Carte communale Ispagnac approuvée le 31/03/2010.
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapInfo au format COVADIS.
Cette numérisation, réalisée en 2012, est conforme au cahier des charges
national de dématérialisation des POS.
En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le Ministère n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des Données et en particulier que les Données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou imprécisions. 
Les Données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire. Elles ne dispensent pas des consultations obligatoires auprès des autorités publiques, des gestionnaires de données et de servitudes ou des services instructeurs.

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Rapport

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